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Le Mont de Sisyphe
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Location: Zurich, Switzerland

Je suis beau et intelligent. À part cela, je suis juriste helvète, libéral-conservateur, amateur d'armes, passionné d'histoire et de politique. Je suis libéral et capitaliste convaincu car je pense que c'est cela l'état naturel de l'homme. Je parle le "Schwiizerdütsch" avec un accent zurichois, j'adore la bonne musique, la bière et surtout la femme avec qui je vis.


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Wednesday, November 23, 2005

C'est la longueur qui est déterminante

Je ne supporte pas les gens qui ne savent pas écrire de phrases courtes.

Pourquoi faut-il qu'en droit, des dispositions soient toujours rédigées dans un language que personne ne comprend? Prenez l'exemple ci-dessous, tirée de la Convention modèle de l'OCDE concernant les impôts sur le revenu et le capital (dont le but primaire est d'éviter la double-imposition internationale; je vous épargne la version anglaise!). Il aurait pourtant été facile de mettre deux ou trois points afin de structurer la pensée et sans en altérer le contenu. Mais non, balançons-leur des phrases longues de 36 lignes! Cela leur apprendra à vouloir lire une loi comme on lit un livre.
Article 10 [imposition de] dividendes

5. Lorsqu'une société qui est un résident d'un État contractant tire des bénéfices ou des revenus de l'autre État contractant, cet autre État ne peut percevoir aucun impôt sur les dividendes payés par la société, sauf dans la mesure où ces dividendes sont payés à un résident de cet autre État ou dans la mesure où la participation génératrice des dividendes se rattache effectivement à un établissement stable situé dans cet autre État, ni prélever aucun impôt, au titre de l'imposition des bénéfices non distribués, sur les bénéfices non distribués de la société, même si les dividendes payés ou les bénéfices non distribués consistent en tout ou en partie en bénéfices ou revenus provenant de cet autre État.
J'avoue que ce n'est qu'en comparant la version française à la version anglaise que j'ai fini par comprendre (ne m'en demandez pas plus!). À croire que les juristes prennent les autres pour des imbéciles. Mais en fait, c'est l'inverse. Je formule ici-même une nouvelle hypothèse: L'intelligence d'une personne est inversément proportionnelle à la longueur des phrases qu'elle écrit.

Étonnant, non?

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